Calculateur de TPS et TVQ

Calcul des Taxes TPS et TVQ au Québec 2024: Votre Guide Complet

Le calcul des taxes TPS et TVQ est un élément essentiel de toute transaction commerciale au Québec. En 2024, avec les mises à jour des taux et des réglementations, il est crucial de comprendre comment ces taxes fonctionnent. Dans cet article, nous explorerons en détail le calcul de ces taxes, les taux en vigueur, et comment utiliser notre calculateur pour déterminer le montant exact à payer. Si vous êtes un entrepreneur, un acheteur, ou simplement quelqu'un qui souhaite comprendre le système de taxe de vente du Québec, cet article est pour vous.

Table des matières:

•  Qu'est-ce que la TPS et la TVQ?
•  Comment sont calculées les taxes au Québec?
•  Quels sont les taux de TPS et TVQ en 2024?
•  Comment utiliser un calculateur de taxes?
•  Quels produits et services sont assujettis à ces taxes?
•  Y a-t-il des exemptions pour certaines ventes ou achats?
•  Comment fonctionne le remboursement des taxes?
•  Quelle est la différence entre la TPS et la TVQ?
•  La Vente en Ligne et les Taxes TPS/TVQ au Québec
•  Comment les taxes affectent-elles les entreprises au Québec?
•  Quels sont les changements majeurs en 2024 concernant ces taxes?
•  Calcul de la taxes des premières nations (TPSPN)

Qu'est-ce que la TPS et la TVQ?

La TPS (Taxe sur les Produits et Services) est une taxe fédérale appliquée à la plupart des biens et services vendus au Canada. D'un autre côté, la TVQ (Taxe de Vente du Québec) est spécifique à la province du Québec. Ces taxes sont perçues par les vendeurs au moment de la vente et sont ensuite remises au gouvernement.

Comment les taxes sont-elles déterminées au Québec?

Depuis le 1er janvier 2013, au Québec, les taxes sont calculées en additionnant séparément la TPS et la TVQ au prix initial d'un produit ou service. Pour illustrer, si un produit coûte 100$, avec des taux de TPS à 5% et de TVQ à 9.975%, le coût total serait de 114.975$. Auparavant, la TVQ était appliquée sur le montant incluant déjà la TPS, mais ce mode de calcul a été modifié suite à une décision prise en mars 2012. Pour plus de détails sur ces changements, vous pouvez consulter le bulletin d'information 2012-4 émis par les finances du Québec.

Exemple pour un montant de $100

Calcul via Google Sheets ou formule avec Excel

Pour calculer les taxes du Québec (TPS et TVQ) dans Google Sheets, suivez les étapes ci-dessous :

1. Entrez le montant initial dans une cellule, disons A1.
2. Dans la cellule adjacente, entrez la formule pour la TPS (5%) : =A1*0.05. Cela vous donnera le montant de la TPS.
3. Dans la cellule suivante, entrez la formule pour la TVQ (9.975%) : =A1*0.09975. Cela vous donnera le montant de la TVQ.
4. Enfin, pour obtenir le montant total avec taxes, vous pouvez simplement additionner le montant initial avec les deux taxes.

Note : Assurez-vous d'ajuster les taux si nécessaire, car ils peuvent changer avec le temps.

insert_chart_outlined Vous pouvez copier la fiche suivante:

content_copy Utiliser la fonction "Fichier" > "Créer une copie"

•  Cliquez sur Fichier dans le menu supérieur.
•  Sélectionnez Créer une copie.
•  Une nouvelle feuille de calcul s'ouvre avec le même contenu que l'original.
•  Vous pouvez modifier et enregistrer la copie sans affecter l'original.

Quels sont les taux de TPS et TVQ en 2024?

En 2024, le taux de TPS est de 5% tandis que le taux de TVQ est de 9.975%. Il est essentiel de consulter régulièrement les mises à jour, car ces taux peuvent changer en fonction des décisions gouvernementales.

Comment utiliser notre calculateur de taxes?

Si vous connaissez le montant avant taxes, saisissez-le dans le champ "Montant avant/hors taxes". L'outil calculera automatiquement la TPS, la TVQ et le montant total avec taxes.

Si vous connaissez le montant total (avec taxes), saisissez-le dans le champ "Montant avec taxes". L'outil déterminera alors le montant hors taxes et les montants individuels de TPS et de TVQ.

Lorsque vous saisissez une valeur, les résultats sont mis à jour en temps réel. Assurez-vous d'entrer un montant numérique valide pour obtenir des résultats précis. C'est aussi simple que cela !

Configuration des taxes pour le Québec sur WooCommerce

Configurez les taxes du Québec (TPS et TVQ) sur votre boutique WooCommerce en quelques étapes simples.

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Quels produits et services sont assujettis à ces taxes?

La plupart des biens et services vendus au Québec sont assujettis à la TPS et à la TVQ. Cependant, certains produits alimentaires de base, comme le pain et le lait, peuvent être exonérés.

Y a-t-il des exemptions pour certaines ventes ou achats?

Oui, certaines ventes ou achats peuvent être exonérés de TPS ou TVQ. Par exemple, les produits alimentaires de base, certains médicaments, et les services médicaux sont généralement exemptés.

Voici quelques exemples de produits exonérés de taxe au Québec:

• Alimentation Certains produits alimentaires de base, tels que le pain, le lait et les légumes, sont généralement exonérés de taxe.
• Appareils médicaux et appareils fonctionnels Les appareils comme les fauteuils roulants, certains appareils auditifs et autres dispositifs médicaux essentiels peuvent être non taxables.
• Biens d'occasion En fonction des circonstances, la vente de biens d'occasion peut être non taxable.
• Cadeaux de promotion Les articles offerts gratuitement dans le cadre d'une promotion peuvent ne pas être soumis à la taxe.
• Cartes-cadeaux et chèques-cadeaux En général, la vente de cartes ou chèques-cadeaux n'est pas taxée, mais les biens ou services achetés avec ces cartes ou chèques peuvent l'être.
• Échantillons gratuits Les échantillons distribués gratuitement ne sont pas taxables.
• Exportations hors du Canada (ou expéditions hors du Québec) Les biens exportés hors du Canada ou expédiés hors du Québec peuvent être exonérés de taxe.
• Livres imprimés Certains livres imprimés peuvent bénéficier d'une exonération de taxe.
• Médicaments et substances biologiques Certains médicaments sur ordonnance ou substances biologiques destinées à l'usage humain peuvent être exonérés.
• Organismes de services publics Les services fournis par certains organismes de bienfaisance ou services publics peuvent être non taxables.
• Transport de passagers au Québec Certains transports de passagers, comme certaines lignes de bus rurales, peuvent être exemptés.
• Ventes aux Indiens Dans certaines situations, les ventes aux membres des Premières Nations peuvent être exemptées de TPS/TVH.

Consulter la liste complète ici

Comment fonctionne le remboursement des taxes?

Dans certaines situations, les acheteurs peuvent demander un remboursement des taxes payées. Cela peut être le cas pour les touristes ou pour certaines entreprises qui ont payé plus de taxes qu'elles n'en ont perçues.

En général, pour faire une demande de remboursement de la TPS/TVH et de la TVQ, vous devez remplir le formulaire Demande générale de remboursement de la TPS/TVH et de la TVQ (FP‑2189).

La Vente en Ligne et les Taxes TPS/TVQ au Québec

Dans le contexte du commerce électronique au Québec, les vendeurs en ligne, qu'ils soient locaux ou étrangers, doivent percevoir la TPS et la TVQ sur les ventes admissibles. Ces taxes sont déterminées par le lieu de résidence de l'acheteur, et non du vendeur. Certains produits sont exemptés, tout comme dans les ventes physiques.

• Responsabilité: Vendeurs locaux et étrangers
• Détermination des taxes Lieu de résidence de l'acheteur

Taxes sur l'hébergement pour les Hôtes québécois de Airbnb

Avec l'essor des plateformes de location de courte durée comme Airbnb, le Québec a instauré des réglementations spécifiques pour garantir une équité fiscale. La Taxe sur l'Hébergement (TH) est une mesure clé que tous les hôtes doivent connaître et respecter.

Taxe sur l'Hébergement (TH) en bref:

• Taux: 3,5% du total des frais de réservation (incluant les frais de service)
• Responsabilité: Airbnb collecte et verse, mais l'hôte déclare.
• Inscription: Obligatoire via le formulaire TA12 ou en ligne auprès de Revenu Québec.
• Déclaration: À effectuer sur le formulaire T776 de votre déclaration de revenus.

Tableau Récapitulatif :

Conseils Pratiques :

• Assurez-vous que votre compte Airbnb est configuré pour permettre la collecte de la TH.
• Même si Airbnb collecte et verse la taxe, gardez une trace de toutes vos transactions.
• La documentation est essentielle : gardez un registre clair de vos revenus et dépenses liés à votre activité de location.
• Envisagez de consulter un expert-comptable pour vous aider à naviguer dans les subtilités fiscales.
• En se tenant informé et en étant proactif, les hôtes Airbnb au Québec peuvent s'assurer d'une expérience de location sereine, conforme aux exigences fiscales de la province.

Quelle est la différence entre la TPS et la TVQ?

La principale différence est que la TPS est une taxe fédérale, tandis que la TVQ est provinciale. De plus, les taux et les règles d'application peuvent varier.

Comment les taxes affectent-elles les entreprises au Québec?

Les entreprises doivent percevoir et remettre ces taxes au gouvernement. Elles doivent également tenir des registres détaillés de toutes les transactions pour s'assurer qu'elles respectent la loi.

Quels sont les changements majeurs en 2023 concernant ces taxes?

Le changement majeur concernant la TPS et la TVQ en 2023 est l'introduction d'un remboursement pour l'épicerie dans le budget fédéral de 2023, afin d'offrir aux Canadiens un allègement ciblé de l'inflation

Cependant, il est important de noter que cette mesure concerne le remboursement de la TPS/TVH et non de la TVQ. Par ailleurs, les taux de TPS et de TVQ restent les mêmes en 2023, soit respectivement 5 % et 9,975 %

Les entités financières ont jusqu'au 5 juillet 2023 pour déposer leur déclaration annuelle de renseignements de la TPS/TVH et de la TVQ

Enfin, les versements du crédit d'impôt pour la TPS/TVH sont effectués en juillet et octobre 2023 ainsi qu'en janvier et avril 2024

Calcul de la taxes des premières nations (TPSPN)

Le calcul des taxes de la Taxe sur les produits et services des Premières Nations (TPSPN) suit un principe similaire à celui de la TPS/TVH, s'appliquant à un taux de 5% sur la plupart des biens et services fournis sur les terres administrées par les Premières Nations éligibles. Pour calculer la TPSPN due sur une vente ou un service, il suffit d'appliquer le taux de 5% au prix de vente hors taxe. Par exemple, pour un service ou un bien vendu à 100$, la TPSPN à ajouter serait de 5$, rendant le total avec taxe à 105$.

Les entreprises opérant sur ces terres et inscrites à la TPS/TVH doivent facturer cette taxe en sus sur leurs ventes taxables effectuées sur place, mais elles peuvent également réclamer des crédits de taxe sur les intrants (CTI) pour la TPSPN payée sur leurs achats et dépenses, simplifiant ainsi le processus de remboursement. Cela permet une intégration transparente dans la déclaration fiscale existante, où la TPSPN collectée et les CTI applicables sont inclus dans le calcul de la taxe nette due ou du remboursement à recevoir.

Contrairement au remboursement de la TPS/TVH, où toutes les entreprises canadiennes inscrites peuvent prétendre à un remboursement, la TPSPN s'adresse exclusivement aux entités opérant dans les réserves au Québec. Pour procéder, les entreprises doivent remplir un formulaire de demande spécifique à la TPSPN.

Historique de la TVQ

Conclusion

Que vous soyez un entrepreneur établi, un débutant dans le monde des affaires en ligne ou simplement un consommateur soucieux de comprendre ses droits et responsabilités, rester informé et utiliser des outils adaptés, comme un calculateur de taxes, est un atout.

En fin de compte, une compréhension approfondie de ces taxes et de leur application assure non seulement la conformité mais également la confiance dans un environnement commercial en constante évolution.